Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUSTINES
Madame Claudine Bernadette Paulette RUSTIN

Numéro de dépôt :
1342240
Date de dépôt :
11/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/2006
RUSTINES de Claudine Bernadette Paulette RUSTIN

Présentation de la marque RUSTINES

Déposée le 11 février 1986 par madame Claudine Bernadette Paulette RUSTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUSTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Claudine Bernadette Paulette RUSTIN domicilié(e) 6 rue du Sud, 92140 CLAMART (dossier no 2061386) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHIHIN, CHRETIEN & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2061386) - France.

La marque RUSTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUSTINES est expirée depuis le 11 février 2006.

Claudine Bernadette Paulette RUSTIN a également déposé les autres marques suivantes : RUSTI CLEAN , RUSTILUB , "COUPAGINE" , RUSBOMBE , "TUBEXTENS"


Madame Claudine Bernadette Paulette RUSTIN - 6 rue du Sud, 92140 CLAMART (dossier no 2061386) - France


SCHIHIN, CHRETIEN & ASSOCIES - (dossier no 2061386) - France


Renouvellement sans limitation le 11 janvier 1996 n°2061386 - Publication au BOPI 1996-01-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Inscription le 31 mars 1998 - Concession de licence n°252403 - Publication au BOPI 1998-03-31

Inscription le 3 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239626 - Publication au BOPI 1997-07-03

Colles, dissolutions de caoutchouc.Tous articles en caoutchouc naturel ou synthétique concernant la carrosserie, le cycle, le motocycle, l'automobile;pièces, emplâtres et nécessaires pour la réparation des chambres à air; bombes anti-crevaison.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.